ARTISTIC DESIGN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4029473
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2023
Présentation de la marque DIHL ET GUERHARD
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISTIC DESIGN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIHL ET GUERHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISTIC DESIGN FRANCE domicilié(e) 11 Rue de l'Ave Maria - 75004 - PARIS 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 866 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric LE BELLOUR, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.
La marque DIHL ET GUERHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIHL ET GUERHARD est expirée depuis le 2 septembre 2023.
ARTISTIC DESIGN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE VINCENNES
ARTISTIC DESIGN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 11 Rue de l'Ave Maria - 75004 - PARIS 04 - France - SIREN 500866306
M. Eric LE BELLOUR, Conseil en Propriété Industrielle - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660409 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Porcelaines ; faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chinoiseries (porcelaine) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; services (vaisselle) ; tasses ; services à thé ; théières ; services à épices ;
